Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE VILLAGE DES TERROIRS "
GRANDGOUSIER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99819405
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque " LE VILLAGE DES TERROIRS "

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE VILLAGE DES TERROIRS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER domicilié(e) ZA des Mares, B.P. no 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France.

La marque " LE VILLAGE DES TERROIRS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE VILLAGE DES TERROIRS " est expirée depuis le 14 octobre 2009.

GRANDGOUSIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDGOUSIER , LE CLOS DU VALLON , VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE , " MONDIAL TERROIRS " , UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE , GRANDGOUSIER , MERE LUCIE , " LA ROCHELLE TERROIRS " , LA GRAINETIERE , LES VOLAILLES DU TERROIR


GRANDGOUSIER (S.A.R.L.) - ZA des Mares, B.P. no 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France


Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles aliment pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.